La Conférence des évêques catholiques du Canada est l’assemblée nationale des évêques du Canada. Fondée en 1943 et reconnue officiellement par le Saint-Siège en 1948, elle a fait partie du nombre croissant de conférences épiscopales dans le monde entier pendant les années qui ont suivi le deuxième concile œcuménique du Vatican (assemblée de tous les évêques catholiques du monde entier), qui a eu lieu de 1962 à 1965. Plus précisément, c’est en 1965, dans le Décret Christus Dominus, document charnière de Vatican II concernant la charge pastorale de tous les évêques catholiques dans l’Église, que Sa Sainteté le pape saint Paul VI a pris des mesures pour officialiser le rôle unique et permanent des conférences épiscopales dans la vie de l’Église latine (plus couramment appelée Église catholique romaine). Des éclaircissements additionnels concernant le mandat ecclésial et le fonctionnement interne des conférences épiscopales ont été élaborés pendant les années qui ont suivies, et leurs paramètres juridiques ont finalement été établis par le nouveau Code de droit canonique, promulgué en 1983 par le pape saint Jean-Paul II (voir les canons 447 à 459). Des indications additionnelles sur la nature théologique et juridique des conférences épiscopales ont été données dans Apostolos suos, lettre apostolique du pape saint Jean-Paul II publiée motu proprio en 1988, ainsi que dans Apostolorum successores, Directoire pour le ministère pastoral des évêques, publié en 2004 par la Congrégation pour les évêques.

Conformément à une tradition qui s’étend sur deux millénaires de synodes et de conciles de l’Église, pendant lesquels les évêques ont exercé en commun leur responsabilité pastorale envers les fidèles du Christ (cf. Christus Dominus, n. 36), une conférence des évêques, aussi appelée conférence épiscopale, est une assemblée permanente des évêques d’Églises particulières ou de diocèses dans un territoire donné, habituellement un pays (quoique le territoire soit parfois de plus grande ou de moindre étendue). Chaque conférence a ses propres statuts, qui doivent être approuvés par le Saint-Siège, et fonctionne en tant que personnalité juridique grâce à ces statuts légalement établis. La raison d’être essentielle d’une conférence épiscopale est de faciliter des activités pastorales communes de la part des évêques sur un même territoire, y compris les suivantes, données à titre d’exemples :

• la réglementation de certaines questions pastorales;
• la transmission des enseignements de l’Église, adaptée à la situation des catholiques qui vivent sur le territoire où se trouve la conférence;
• la coordination des initiatives apostoliques et charitables sur de nombreux diocèses.

(Voir le Directoire pour le ministère pastoral des évêques, Apostolorum successores, n^o 28.)

Sauf pour les affaires qui font l’objet d’une prescription expresse du droit canonique ou d’un mandat spécial du Saint-Siège, les décisions de la Conférence des évêques sont normalement approuvées par chaque évêque qui, au besoin, peut leur accorder force juridique comme actes propres « en raison de l’unité et de la charité à l’égard de ses frères dans l’épiscopat; à moins que leur application dans le diocèse ne se heurte à de graves obstacles ». (Code de droit canonique : Édition bilingue et annotée [Montréal : Wilson & Lafleur Ltée, 1990], p. 296.)

Conformément au Code de droit canonique (c. 450), les personnes suivantes appartiennent à la Conférence des évêques catholiques du Canada : tous les évêques diocésains et ceux qui leur sont équiparés en droit, tous les évêques coadjuteurs, évêques auxiliaires et autres évêques titulaires qui exercent au Canada une charge spéciale qui leur est confiée par le Saint-Siège ou par la Conférence des évêques catholiques du Canada (CECC). Également, en application des statuts de la CECC, les évêques éparchiaux des Églises catholiques orientales ayant juridiction au Canada sont membres de la CECC (§ I, art. 3.2).

La plus haute instance d’autorité dans une conférence épiscopale est l’Assemblée plénière. L’Assemblée plénière exerce cette autorité d’une manière qui s’inscrit à la fois dans la charge d’enseignement des évêques et dans la communion avec l’Église. Comme il est écrit dans Apostolos suos : « La nature même la fonction doctrinale des Évêques suppose que, s’ils l’exercent conjointement en Conférence épiscopale, cela ait lieu dans le cadre de l’assemblée plénière. » (n^o 23) L’Assemblée plénière est donc l’instance décisionnelle suprême de la Conférence des évêques : « Aucun autre organisme de la Conférence ne peut s’arroger les compétences de l’Assemblée plénière. » (Apostolorum successores, n. 31; cf. Apostolos Suos, n. 22).

Les réunions de l’Assemblée plénière de la Conférence des évêques catholiques du Canada (CECC) se tiennent au moins une fois par année. Ses résolutions sont adoptées lorsque les deux tiers des membres votent en faveur d’une motion. Selon la nature spécifique d’une résolution, mais particulièrement pour les questions doctrinales, liturgiques et canoniques, la Conférence peut avoir besoin de la reconnaissance du Saint-Siège avant de procéder à sa promulgation.

Entre les réunions de l’Assemblée plénière, le fonctionnement général, les enjeux politiques et les autres décisions sont traités par le Conseil permanent. Le Conseil permanent de la CECC est un groupe d’au moins 12 évêques, qui sont élus par l’Assemblée plénière et qui lui rendent des comptes.

Le Conseil permanent de la CECC reçoit l’aide du Bureau de direction, qui, selon les statuts de la CECC, est le premier responsable de la coordination et de la promotion des initiatives de la CECC, de l’exécution des résolutions de l’Assemblée plénière et du Conseil permanent, de la supervision des affaires financières de la CECC et de la façon d’intervenir face aux questions qui surgissent. Les membres du Bureau de direction, qui sont élus par l’Assemblée plénière et qui, finalement, lui rendent des comptes, sont le Président, le Vice-président et les deux Cotrésoriers.

Les statuts de la CECC exigent que le Canada français et le Canada anglais soient représentés par le même nombre de membres au Conseil permanent et au Bureau de direction.

Pour les aider dans leur travail pastoral, les évêques membres de la Conférence ont établi un Secrétariat général permanent et bilingue à Ottawa, la capitale du Canada.

Le Secrétariat général maintient des liens avec le Saint-Siège, les conférences épiscopales du monde et les autres Églises chrétiennes du Canada, de même qu’avec des organismes catholiques nationaux et la direction nationale d’autres traditions religieuses au Canada, ainsi qu’avec les autorités du gouvernement fédéral. Il collabore également avec les quatre assemblées épiscopales régionales du Canada (Atlantique, Québec, Ontario, Ouest).

Composé de divers offices et services, le Secrétariat général aide le Bureau de direction, le Conseil permanent et finalement l’Assemblée plénière à réaliser la mission de la CECC, y compris l’atteinte d’objectifs à court et à long terme.

Les activités du Secrétariat, y compris celles des offices et services de la CECC, sont dirigées par un Secrétaire général, qui, au Canada, est traditionnellement un prêtre. Le Secrétaire général exerce son rôle conformément aux délibérations et aux décisions des instances décisionnelles de la Conférence. Il reçoit son autorité directement de l’Assemblée plénière, à laquelle il doit rendre des comptes. Dans l’exercice de ses fonctions, le Secrétaire général se rapporte au Président de la Conférence.